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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A MORAND-COTTE
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ARCHITUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITUBE
A MORAND-COTTE SA

Numéro de dépôt :
1668360
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
19/12/2000

Présentation de la marque ARCHITUBE

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) A MORAND-COTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « ARCHITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A MORAND-COTTE domicilié(e) ZI LES MOLLES, 63300 THIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Georges VIGNON - France.

La marque ARCHITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITUBE est expirée depuis le 19 décembre 2000.

A MORAND-COTTE a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIC , TELETUBE , SWING , LIBERTY


A MORAND-COTTE SA - ZI LES MOLLES, 63300 THIERS - France


Mr Georges VIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 14 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152752 - Publication au BOPI 1992-12-14

Inscription le 14 décembre 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°152751 - Publication au BOPI 1992-12-14

Matériel pour les artistes, articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.